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Extraits du rapport annexé au projet de loi de programmation militaire ayant trait au modèle d'armée de l'horizon 2025
Source : http://www.senat.fr/leg/pjl13-051.html
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2. LA LOI DE PROGRAMMATION 2014-2019, UNE ÉTAPE VERS LE MODÈLE D'ARMÉE DE L'HORIZON 2025
Le Livre blanc de 2013 définit un modèle d'armée qui sera atteint entre 2025 et 2030. Ce modèle détermine ainsi le point de convergence des efforts d'équipement exposés dans la présente loi.
2.1. Une dissuasion à deux composantes
D'ici 2025, la pérennisation de la dissuasion nucléaire française sera conduite dans le respect du principe de stricte suffisance et le maintien des savoir-faire techniques et industriels sera assuré.
La période 2014-2019 sera marquée à la fois par la poursuite de la modernisation des composantes et par la préparation de leur renouvellement.
La composante océanique bénéficiera notamment de la livraison du M 51.2 avec sa tête nucléaire océanique, de l'adaptation de deux SNLE NG au missile M 51, du lancement des travaux d'élaboration du sous-marin nucléaire lanceur d'engin de 3° génération (SNLE 3G) et du lancement du développement de la future version du missile M 51 (M 51.3).
La modernisation de la composante aéroportée sera poursuivie, notamment par la livraison de RAFALE permettant la transformation du second escadron nucléaire, le lancement des travaux de rénovation à mi-vie du missile ASMP-A et des études technologiques de son successeur.
Le renouvellement des ravitailleurs C 135 (56 ans en 2019), longtemps retardé, sera engagé par le lancement en 2014 de l'acquisition d'une flotte de 12 MRTT, dont les deux premiers seront livrés sur la période. Ces nouveaux appareils répondront au besoin mutualisé des fonctions de dissuasion, de protection et d'intervention.
2.1.3. Transmissions nucléaires
Les systèmes de transmissions nucléaires feront l'objet de mesures de modernisation touchant principalement les réseaux d'infrastructures de transports des services (RAMSES), le système de transmissions de la composante océanique (TRANSOUM), le système de transmissions de la composante de dissuasion aéroportée (TRANSAERO) et le système de communication de dernier recours (SYDEREC NG).
Le programme de simulation apporte à la dissuasion la garantie fondamentale de la fiabilité, de la sûreté et de la capacité de renouvellement dans le temps et en pleine souveraineté de nos armes nucléaires. Il sera poursuivi, avec la mise en service du Laser MÉGAJOULE en 2014 et la poursuite de la coopération franco-britannique dans le cadre du programme TEUTATES.
2.2. Les capacités dédiées au renseignement
Au cours de la période 2014-2019, dans le domaine de l'imagerie spatiale, la France prévoit la mise en service de la composante spatiale optique (CSO) de MUSIS (Multinational Space-based Imaging System for surveillance, reconnaissance and observation) qui permettra des prises de vues en extrême haute résolution et une capacité de revisite (délai entre deux survols d'un même point du globe) améliorée.
Les programmes de drones d'observation et de surveillance seront mis en oeuvre de façon à prendre le relais des systèmes provisoires et vieillissants détenus jusqu'à ce jour par les armées. Ils devront apporter dans les délais les plus courts les capacités indispensables tant au niveau des théâtres d'opérations qu'au niveau tactique. Pour faire face à l'urgence et rattraper le retard qui pénalise aujourd'hui nos armées, ils seront acquis dans un premier temps auprès des États qui les produisent, compte tenu de l'absence de solutions nationales ou européennes. Ils devront emporter à terme des capteurs optique ou électromagnétique français ou européens. 12 drones de théâtre, de moyenne altitude longue endurance (MALE), seront acquis sur la période de la loi de programmation. Il sera proposé à nos partenaires européens de partager nos expériences et nos capacités, et d'impliquer nos industries dans l'adaptation de ces équipements à nos propres besoins. La génération suivante de ces drones sera en outre préparée en privilégiant la coopération européenne.
Moins endurants1(*) et plus nombreux, les drones tactiques permettent l'appui direct en renseignement des forces. La génération actuelle (SDTI) arrivera à obsolescence entre 2015 et 2017 ; de nouveaux systèmes de drones plus récents seront acquis pour disposer d'une quinzaine de vecteurs à l'horizon 2019 sur la trentaine prévue dans le modèle.
Des avions légers de surveillance et de renseignement compléteront le dispositif sur le segment d'évaluation et de suivi des crises. Leur emploi pourra être mutualisé entre les forces et les services de renseignement.
Par ailleurs, un flux financier sera nécessaire pour valoriser les systèmes d'exploitation actuels afin de prendre en compte les nouveaux capteurs et, ultérieurement, d'en assurer la cohérence avec le système d'information des armées (SIA) et la compatibilité avec les architectures JISR de l'OTAN.
Le renseignement d'origine électromagnétique (ROEM) est une composante essentielle du dispositif d'ensemble. La capacité ROEM spatiale est la seule à pouvoir établir la cartographie exhaustive des activités électromagnétiques adverses. À ce titre, elle est indispensable à la sauvegarde des aéronefs et navires. Elle garantit l'actualisation des contremesures et permet enfin de contrôler des sites protégés par des défenses sol-air. La France dispose aujourd'hui du démonstrateur ELISA, constellation de satellites-démonstrateurs lancée en 2011, et qui sert à la définition du programme CERES. Celui-ci sera développé durant la période de programmation pour une mise en service au plus tard en 2020. Pour sa partie terrestre, le dispositif stratégique fixe de recueil de ROEM opéré par les armées et la DRM est constitué de centres d'interception et de la chaîne de radiogoniométrie. Des investissements sont nécessaires à la modernisation des équipements d'interception et de localisation, et à la rationalisation des systèmes d'exploitation associés (projets ROEM stratégique et SEVE2(*)). S'agissant du renseignement aéroporté, les capacités du TRANSALL GABRIEL seront remplacées à l'horizon de l'arrêt de la flotte TRANSALL avec l'entrée en service de la charge universelle de guerre électronique (CUGE) dont le vecteur devra être déterminé. Dans le domaine maritime, la charge utile du bâtiment Dupuy de Lôme sera modernisée en 2017. Les moyens mobiles de renseignement électromagnétique (escadron électronique sol de l'armée de l'air, baies COMINT de la marine nationale et brigade de renseignement de l'armée de terre) qui appuient au plus près les forces engagées pour fournir notamment le renseignement d'alerte devront être en partie renouvelés sur la période à venir, à travers le projet ROEM tactique.
Dans le domaine de la connaissance du milieu géophysique indispensable aux opérations, un système d'information géophysique sera réalisé dans le but de mettre à disposition des forces l'ensemble des données géophysiques nécessaires à la conduite des opérations et au fonctionnement des systèmes d'armes dans les meilleures conditions de performances.
À la fin de la période, la modernisation des équipements de navigation par satellite des armées (OMEGA) sera lancée. Elle inclura le développement d'une capacité autonome de géolocalisation capable d'utiliser les signaux GPS et Galileo, et résistant aux interférences et au brouillage.
2.3. Les capacités dédiées à la protection du territoire
Les moyens dévolus à la cyberdéfense feront l'objet d'un renforcement significatif. Les ressources humaines seront accrues grâce à un plan de renforcement substantiel concernant notamment plusieurs centaines de spécialistes. En particulier, le budget et les effectifs de l'agence nationale de la sécurité des systèmes d'information, qui devront atteindre 90 millions d'euros et 500 agents en 2015, seront régulièrement augmentés, à la hauteur des efforts consacrés par nos principaux partenaires européens. Les moyens et les effectifs des armées et de la direction générale de l'armement consacrés à la cyberdéfense seront également sensiblement renforcés, avec un effort d'au moins 360 millions d'euros supplémentaires et le recrutement d'au moins 350 personnels supplémentaires pour les armées et d'au moins 300 personnels supplémentaires à la direction générale de l'armement sur la période 2014-2019. Les investissements dans les études amont et dans l'acquisition d'équipements seront significativement relevés, notamment au sein du programme SSI-CYBER. En particulier, la poursuite de la réalisation de l'opération MTLID 3(*) permettra d'étendre le périmètre des systèmes surveillés et de fournir à la chaîne opérationnelle une situation unique d'intérêt cyberdéfense.
La sauvegarde maritime participe à la fonction protection et aux missions d'action de l'État en mer. Elle s'appuie sur un ensemble de moyens armés par la marine et par la gendarmerie maritime.
La nouvelle version du système SPATIONAV, qui fédère et redistribue les informations de surveillance maritime, est en cours de déploiement sur l'ensemble des façades métropolitaines ainsi qu'aux Antilles et en Guyane. Elle intègre de nouveaux capteurs et sera interconnectable avec les systèmes équivalents européens.
Deux bâtiments de soutien et d'assistance hauturiers (BSAH) seront livrés en 2017. La capacité navale d'intervention reposera par ailleurs en métropole et outre-mer sur le maintien d'unités existantes (frégates de surveillance, avisos et patrouilleurs reconvertis, patrouilleurs P 400 et de service public), en attendant la livraison après 2020 des nouveaux patrouilleurs hauturiers BATSIMAR. La flotte sera complétée par deux patrouilleurs à faible tirant d'eau « PLG » spécifiquement adaptés à la Guyane, qui seront livrés en 2016, ainsi que par trois bâtiments multi-missions B2M qui seront livrés aux Antilles, en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie en 2015 et 2016.
En matière de capacité aérienne de surveillance et d'intervention maritime, la flotte de quatre ATLANTIQUE 2 dédiés à cette mission, de quatre FALCON 50 M et de cinq FALCON 200 GARDIAN sera complétée par la livraison en cours de quatre FALCON 50 reconvertis, qui seront en outre dotés d'une capacité de largage de chaînes SAR. La commande des futurs avions de surveillance et d'intervention (AVSIMAR) interviendra au-delà de la période de programmation.
Le système de lutte anti-mines futur (SLAMF) devrait reposer sur des drones de surface et sous-marins et sur des bâtiments porteurs dits « bateaux-mères ». Ce projet fait l'objet d'une coopération franco-britannique et d'un développement sur la période. Le modèle prévoit que la livraison des huit systèmes de drones anti-mines, des quatre bateaux-mères et de cinq nouveaux bâtiments-bases pour plongeurs démineurs débutera en 2021.
Le programme SCCOA (Système de commandement et de conduite des opérations aérospatiales) poursuivra la modernisation des capacités de surveillance de l'espace aérien et des approches du territoire, de surveillance de l'espace exo-atmosphérique, de contrôle des vols, de commandement des opérations aériennes et de la défense sol-air. Il amènera les centres français de détection et de contrôle au standard OTAN en 2015 et débutera le renouvellement des radars. Parallèlement, la rénovation des avions de détection et de commandement aéroportés de l'armée de l'air et de la marine sera poursuivie.
La poursuite des opérations de défense NRBC pérennisera les capacités existantes et comblera certaines lacunes jugées critiques, en particulier par l'intégration aux SIC existants des capacités de gestion de l'information NRBC et d'aide au commandement, la modernisation des équipements de protection individuelle et collective, une amélioration des capacités de détection sur l'ensemble du spectre des menaces, notamment dans le domaine chimique, le remplacement des moyens majeurs de décontamination, la préservation et l'optimisation des moyens de contre-mesures médicales contre les agents principaux de la menace NRBC.
2.4. Les capacités de commandement
À l'horizon 2025, les armées françaises disposeront des capacités de commandement et de contrôle permettant d'assurer à tout moment, au niveau stratégique, le commandement opérationnel et le contrôle national des forces engagées. Elles pourront aussi bien planifier et conduire des opérations autonomes ou en tant que nation-cadre d'une opération multinationale, que contribuer au plus haut niveau à des opérations multinationales. Les armées disposeront ainsi de la capacité de déployer des systèmes de commandement de théâtre d'opérations et de coordination logistique de théâtre dans les différents milieux pour des opérations de niveau division ou équivalent. Dans le cadre d'un engagement majeur, notamment au sein de l'OTAN, les armées conserveront la capacité de mettre sur pied des commandements de composante terrestre, maritime et aérienne du niveau d'un corps d'armée ou équivalent. La « numérisation des opérations » visera à obtenir un avantage stratégique et tactique sur l'adversaire par la supériorité informationnelle, en particulier pour permettre la circulation de l'information brute ou traitée entre les capteurs de renseignement, les centres de traitement et les centres de commandement.
Dans la période 2014 - 2019, en ce qui concerne les capacités de télécommunication à longue distance, sera lancée la réalisation, du programme COMSAT NG éventuellement sous forme non patrimoniale, destiné à garantir la continuité de service du système SYRACUSE, et du programme DESCARTES, pour rénover les réseaux de télécommunications d'infrastructure du ministère. Le renforcement des réseaux de communication opérationnels concernera notamment CONTACT, avec de premières livraisons en 2018, ASTRIDE à partir de 2014 et l'achèvement de RIFAN 2 avant 2020 et la mise en service opérationnel du système de commandement et de conduite des opérations (ACCS) dans le cadre du programme SCCOA. Enfin, le traitement et la gestion de l'information seront assurés par le SIA4(*) dont les premiers équipements seront livrés à compter de 2014.
Les forces spéciales se sont imposées comme une capacité de premier plan dans toutes les opérations récentes. Elles sont particulièrement adaptées aux besoins accrus de réaction dans l'urgence, en souplesse et dans la profondeur contre un dispositif hostile ou complexe. Elles offrent au commandement militaire et aux autorités politiques des options diverses et adaptées, souvent fondées sur la surprise. Elles disposent d'une chaîne de commandement direct, dont les moyens seront accrus et la dimension interarmées confortée. Leurs effectifs seront renforcés d'environ 1 000 hommes, de façon progressive, adaptée à la spécificité de leurs actions et de leur recrutement et formation. Leurs équipements feront l'objet d'un effort spécifique, marqué en particulier par la réalisation du programme de transmissions sécurisée MELCHIOR et les livraisons des premiers véhicules adaptées aux opérations spéciales (programme d'ensemble VLFS/PLFS). Les moyens aériens et aéromobiles feront l'objet d'un effort particulier. L'ensemble de la flotte de CARACAL des armées sera regroupé sur un seul site sous l'autorité du commandement des opérations spéciales.
À l'horizon 2025, les forces terrestres disposeront d'unités adaptées à la diversité, à la durée, à la dispersion et au durcissement des opérations. Elles offriront une capacité opérationnelle de l'ordre de 66 000 hommes projetables, comprenant les forces spéciales terrestres, sept brigades interarmes, des unités d'appui et de soutien opérationnel, les unités pré positionnées et celles qui sont implantées dans les outre-mer, ainsi que la contribution française à la brigade franco-allemande.
Les brigades interarmes seront articulées en trois composantes complémentaires. Deux brigades seront aptes à l'entrée en premier et au combat de coercition face à un adversaire équipé de moyens lourds. Trois brigades multi rôles seront prioritairement équipées et entraînées pour la gestion de crise. Enfin deux brigades légères seront capables d'intervenir dans des milieux spécifiques et difficiles ou très rapidement, par exemple en lien avec les forces spéciales ou en complément de leur action.
Les forces terrestres comporteront également des unités d'appui et de soutien opérationnel : une brigade logistique rassemble les unités destinées à ravitailler les forces et maintenir leurs équipements ; une brigade de renseignement dispose de plusieurs unités spécialisées aptes au renseignement d'origine humaine, électromagnétique ou à la mise en oeuvre de drones. Une brigade de transmission et d'appui au commandement assure les liaisons nécessaires, notamment lorsque sont déployés des états-majors du niveau du corps d'armée ou de la division dans le cadre des opérations nationales ou multinationales ; enfin les régiments d'hélicoptères de combat et plusieurs unités spécialisées (lutte NBC, bataillon cynophile) sont à même de renforcer les forces déployées.
La poursuite de l'effort de numérisation et une préparation opérationnelle appropriée garantiront la cohérence entre ces trois composantes et leur capacité à se renforcer mutuellement. Ces forces disposeront à l'horizon 2025 d'environ 200 chars lourds, 250 chars médians, 2 700 véhicules blindés multi rôles et de combat, 140 hélicoptères de reconnaissance et d'attaque, 115 hélicoptères de manoeuvre et une trentaine de drones tactiques.
La période 2014-2019 constitue une étape déterminante dans la constitution de ce modèle.
2.6.1. Le renouvellement de nos capacités de combat
aéroterrestre
entre 2014 et 2019
L'opération d'ensemble SCORPION vise à renouveler les moyens du combat de contact terrestre comme un tout cohérent et évolutif. Elle sera lancée en 2014. Organisée autour d'un système d'information de combat dont sera livrée mi-2016 une première version (SICS V0) puis une évolution en 2018 (SICS V1). Elle comprend également le remplacement de plusieurs matériels majeurs, différenciés en fonction des types d'opération auxquelles seront en priorité destinées les différentes brigades. SCORPION permettra ainsi d'acquérir la supériorité opérationnelle et d'accélérer le rythme de la manoeuvre des forces de contact dans les opérations de coercition, comme de soutenir des engagements dans la durée face à une menace asymétrique au milieu des populations dans les opérations de gestion de crise.
La rénovation de la composante blindée lui permettra d'emporter la décision dans les opérations d'entrée en premier, et de constituer un élément dissuasif et d'assaut dans les crises. La période sera d'abord marquée par la fin des livraisons des 630 VBCI en 2015, dont 95 disposeront d'un niveau de protection adapté aux théâtres d'opérations les plus exigeants. La rénovation de 200 chars LECLERC débutera en 2018, les premières livraisons étant attendues à partir de 2020. Le développement de 248 EBRC (Engins Blindés de Reconnaissance de Combat) sera initié, les premières commandes intervenant en 2018.
Les opérations de gestion de crise nécessitent des volumes de forces importants, équipés de matériels robustes et durables, aptes à faire face à des pics de violence et à intervenir dans des situations marquées par la difficulté d'identifier les belligérants. À cette fin, la rénovation de l'infanterie et des unités d'appui et de soutien du contact, très sollicitées par les opérations actuelles, repose principalement sur le remplacement des VAB (Véhicule de l'Avant Blindé) par 2 080 VBMR (Véhicule Blindé Multi-Rôle) livrés à compter de 2018.
La supériorité des combattants au contact sera améliorée par la livraison, à partir de 2017, des premiers des 90 000 AIF (Armement Individuel Futur) en remplacement du FAMAS, par les dernières livraisons, en 2014, des 18 552 équipements individuels du combattant FELIN, puis de 4 000 gilets modernisés, renforçant ainsi la protection et les capacités des forces dans un souci d'allègement du combattant débarqué.
Par ailleurs, pour améliorer la cohérence des forces du contact, des études sont poursuivies pour préparer les livraisons ultérieures de 1 470 VBAE (Véhicules Blindés d'Aide à l'Engagement), la modernisation des équipements du combattant (FELIN V2) et les évolutions du VBCI.
2.6.2. Appui (missiles, artillerie et génie) et soutien logistique
Le missile antichar MILAN sera remplacé à partir de 2017 par le missile moyenne portée (MMP), qui sera doté de performances opérationnelles, d'une polyvalence et d'une souplesse d'emploi supérieure. Le blindé médian EBRC sera équipé d'un missile de type MMP, à capacité d'agression antichars et anti-abris performante lors de son entrée en service dans les forces. L'acquisition d'un nouveau missile air-sol sera lancée à l'horizon 2021, pour remplacer les missiles air/sol HELLFIRE dotant les hélicoptères TIGRE.
La capacité d'appui à l'engagement des forces sera améliorée avec le remplacement après 2019 de l'EBG (engin blindé du génie) par le MAC (module d'appui au contact).
La transformation du lance-roquette multiple (LRM) en lance-roquette unitaire (LRU) fournira une capacité d'appui tout temps, précise et réactive jusqu'à 70 km, adaptée aux engagements actuels ; 13 lanceurs seront livrés en 2014.
Le porteur polyvalent terrestre (PPT) permet une meilleure protection des équipages pour le ravitaillement, le transport de postes de commandement et de systèmes d'armes et l'évacuation de véhicules endommagés ; 450 véhicules auront été livrés en 2016.
2.6.3. Combat aéromobile et aéromobilité intra-théâtre
L'engagement des forces au contact nécessite le maintien de la mobilité tactique assurée conjointement par les hélicoptères de manoeuvre et les hélicoptères d'attaque. Les GAZELLE « armées » (canon, HOT et MISTRAL) seront pour partie progressivement remplacées par des TIGRE, dont 21 TIGRE HAD livrés entre 2013 et 2020 en complément des 39 TIGRE HAP, déjà livrés et mis progressivement au standard HAD
En complément des 26 COUGAR rénovés et des CARACAL, les PUMA seront progressivement remplacés par 68 hélicoptères NH 90 - TTH, dont 38 seront livrés avant 2019. Une commande permettra ensuite de compléter la cible à 115 hélicoptères de manoeuvre.
À l'horizon 2025, les forces navales contribueront à la dissuasion nucléaire au travers de la permanence des patrouilles de sous-marins nucléaires lanceurs d'engins, ainsi qu'au travers de la force aéronavale nucléaire. Elles seront dimensionnées pour les opérations de haute intensité ou de crise majeure grâce à des capacités de combat de premier plan, polyvalentes, disposant de feux précis et puissants et s'intégrant sans difficulté dans les dispositifs multinationaux avec la faculté d'en prendre le commandement. Ces moyens s'articuleront autour du porte-avions, des sous-marins nucléaires d'attaque, des bâtiments de projection et de commandement, des frégates de défense aérienne et des frégates multi-missions. Ces capacités seront complétées par des unités de combat moins puissantes, permettant de préserver le potentiel des forces lourdes, et un nombre suffisant de moyens pour assurer la présence en mer. Enfin, les forces navales seront également constituées d'unités légères aptes au contrôle des espaces maritimes, dans nos approches et outre-mer : frégates de surveillances, patrouilleurs, bâtiments d'assistance. Les forces navales disposeront ainsi, à l'horizon 2025, de 4 sous-marins nucléaires lanceurs d'engins, de 6 sous-marins nucléaires d'attaque, d'un porte-avions, de 15 frégates de premier rang, d'une quinzaine de patrouilleurs, de 6 frégates de surveillance, de 3 bâtiments de projection et de commandement, d'avions de patrouille maritime, ainsi que d'une capacité de guerre des mines apte à la protection de nos approches et à la projection en opération extérieure.
Dès la période 2014-2019, outre leurs capacités dédiées à la protection de nos approches maritimes et à l'action de l'État en mer, elles connaîtront une transformation importante de leurs capacités de lutte sous la mer, d'action vers la terre et de contrôle des espaces maritimes.
Le deuxième arrêt technique majeur du porte-avions Charles de Gaulle débutera en 2016. Outre le rechargement des coeurs nucléaires et une révision générale, cet arrêt sera mis à profit pour réaliser une opération visant au maintien de ses principales capacités opérationnelles et son adaptation à un groupe aéronaval centré sur le RAFALE, consécutif au retrait définitif de service, en 2016, du SUPER-ÉTENDARD MODERNISÉ.
Fin 2019, le premier des 6 nouveaux sous-marins nucléaires d'attaque BARRACUDA, remplaçant les RUBIS, aura été livré et admis au service actif. Les BARRACUDA présenteront des capacités multi rôles, mettant en oeuvre notamment, outre des capacités de renseignement, la torpille lourde, le missile de croisière naval (MdCN) et, lorsque nécessaire, des nageurs de combat.
La construction et l'admission au service actif des frégates multi-missions (FREMM), commencées avant 2014, se poursuivront. Sur les 11 FREMM déjà commandées, 6 bâtiments seront livrés d'ici à 2019. Les 2 suivants auront une capacité renforcée de défense aérienne, pour remplacer les 2 frégates antiaériennes d'ancienne génération Cassard et Jean Bart, et compléter les 2 unités de type HORIZON. Pour les trois suivantes, qui seront livrées d'ici à 2025, leur type pourra être adapté, en fonction de l'analyse du besoin et du marché, la décision étant prise au plus tard en 2016. Les FREMM embarqueront le MdCN à partir de 2014, le missile antinavires EXOCET MM 40 B3 à portée étendue, la torpille anti-sous-marine MU 90, l'hélicoptère de combat anti-sous-marin NFH 90 et le missile de défense aérienne et anti-missiles ASTER.
Dans ce cadre, les opérations de rénovation des frégates furtives FLF seront lancées en fin de période, au fil des arrêts techniques programmés. Ces frégates permettront d'assurer les missions résultant des contrats opérationnels, dans l'attente des nouvelles frégates de taille intermédiaire (FTI) dont le programme sera engagé dans la période pour remplacer les frégates FLF.
La flotte logistique FLOTLOG destinée à remplacer les actuels pétroliers ravitailleurs polyvalents et autres bâtiments de soutien comportera 3 unités, dont la première sera commandée en fin de période.
La rénovation des avions de patrouille maritime ATL 2 entrera en réalisation avec de premières livraisons en 2018. Quatre avions auront été rénovés fin 2019 sur les quinze prévus.
Le NFH 90 (Nato Frigate Helicopter) version combat équipe les frégates de nouvelle génération HORIZON et FREMM, à raison d'un hélicoptère par frégate. Le NFH 90 participe aussi aux missions de sauvetage en mer dans sa version soutien. Pour assurer ces missions de combat et soutien naval, 27 NFH 90 sont en cours de livraison. Les 24 premiers seront livrés avant la fin de la présente loi.
Les SNA et les SNLE seront équipés de la nouvelle torpille lourde livrée à partir de 2016.
150 missiles de croisière navals, tirés de frégates FREMM ou de sous-marins BARRACUDA, seront livrés pendant la LPM.
La modernisation du missile EXOCET tiré de navire (MM 40) se poursuivra. Celle des EXOCET tirés d'avions (AM 39) et de sous-marins (SM 39) sera étudiée.
En cohérence avec le principe de différenciation, un missile antinavires léger (ANL) pour hélicoptère, destiné au combat en zone littorale et au combat asymétrique, contre des embarcations légères notamment, sera développé en coopération franco-britannique.
La livraison des missiles d'autodéfense ASTER 15 des FREMM se poursuivra. La rénovation à mi-vie du système d'autodéfense (SAAM) du porte-avions sera réalisée à l'occasion de son arrêt technique majeur. Les études concernant les opérations de rénovation à mi-vie du principal système d'armes (PAAMS) des frégates HORIZON et des missiles de la famille ASTER (15 et 30) seront lancées.
À l'horizon 2025, les forces aériennes continueront d'assurer, en permanence, la mise en oeuvre de la composante aéroportée de la dissuasion et la protection de l'espace aérien national et de ses approches. Elles poursuivront leur modernisation pour disposer de flottes d'avions polyvalents du meilleur niveau assurant des capacités d'entrée en premier, d'appréciation de situation, d'interopérabilité, de frappe dans la profondeur, de transport stratégique et tactique et d'appui de la manoeuvre terrestre adaptées à un conflit majeur. Elles conserveront par ailleurs un nombre d'aéronefs suffisants, en prolongeant des avions plus anciens spécialisés, notamment pour remplir les missions de protection du territoire ou de gestion de crise. La préparation opérationnelle sera différenciée, un effort particulier étant réalisé pour disposer d'un premier cercle de forces employables avec un très haut niveau de réactivité dans tout le spectre des opérations. Cette démarche sera soutenue par une rénovation de l'entraînement et de la formation des pilotes de chasse (projet Cognac 2016). S'appuyant sur un centre de commandement et de conduite permanent et interopérable avec nos alliés, les forces aériennes comprendront notamment 225 avions de chasse (air et marine), ainsi qu'une cinquantaine d'avions de transport tactique, 7 avions de détection et de surveillance aérienne (air et marine), 12 avions ravitailleurs multi rôles, 12 drones de surveillance de théâtre, des avions légers de surveillance et de reconnaissance et 8 systèmes sol-air de moyenne portée.
Durant la période de la loi de programmation, les forces aériennes poursuivront la montée en puissance de la flotte RAFALE et mettront progressivement en oeuvre des nouvelles capacités dont la nécessité s'est affirmée dans les opérations récentes.
2.8.1. Surveillance de l'espace extra-atmosphérique
Cette capacité sera pérennisée avec la consolidation des moyens existants pour les orbites basses (radar GRAVES) et la mise en service en 2018 d'un système de traitement, de fusion et de diffusion des informations.
Seront livrés sur la période, 26 nouveaux RAFALE air et marine, les livraisons à l'exportation également prévues permettant d'atteindre une cadence de production satisfaisante. Les 10 RAFALE marine déjà livrés entre 1999 et 2001 seront rénovés au dernier standard fonctionnel.
Par ailleurs, l'intégration de nouvelles capacités (missiles air-air longue distance METEOR et systèmes de désignation PDL-NG) sera réalisée dans le cadre du développement d'un nouveau standard et appliquée sur l'ensemble de la flotte RAFALE air et marine déjà livrée. Seize de ces PDL-NG sont livrés en 2018 et 2019, pour une commande de 20 PODS.
Les opérations de prolongement des MIRAGE 2000D, spécialisés dans les attaques au sol, débuteront, les premiers appareils rénovés étant livrés en 2019.
Le nouveau dispositif d'entraînement et de formation des équipages de combat, s'appuyant notamment sur des avions de formation à coût d'utilisation réduit et sur la simulation associée, sera mis en place à compter de 2017.
Enfin, une partie importante du financement de la recherche par la défense sera concentrée sur la préparation du futur système de drones (horizon 2030), notamment en coopération avec les Britanniques.
2.8.3. Capacité de projection aérienne tactique
Les livraisons d'avions de transport A 400M débuteront en 2013. Ces premières livraisons permettent de poursuivre le retrait engagé de la flotte C 160 en limitant les impacts de la réduction temporaire de capacités grâce aux performances supérieures de projection aérienne stratégique et tactique de ce nouvel appareil.
Pour répondre aux besoins des forces spéciales, la rénovation des C 130 en service sera engagée en 2015, afin de prolonger cette flotte dont le renouvellement a été repoussé après 2026. La livraison des appareils rénovés est prévue à compter de 2018.
2.8.4. Capacité de projection aérienne stratégique et de ravitaillement en vol
Le renouvellement des ravitailleurs C 135 (56 ans en 2019) sera engagé par le lancement en 2014 de l'acquisition d'une flotte de 12 MRTT, deux étant livrés sur la période, dont le premier en 2018. Cette nouvelle flotte répondra au besoin mutualisé des fonctions de dissuasion, de protection et d'intervention, en apportant des capacités importantes de ravitaillement en vol, de projection de puissance et de forces, de transport de fret et d'évacuations sanitaires aériennes lourdes. À terme, la capacité de projection stratégique et de ravitaillement en vol reposera sur la complémentarité entre les MRTT et les A 400M.
Les 100 premiers missiles de croisière aéroportés SCALP rénovés seront livrés au cours de l'année 2019, pérennisant ainsi la capacité jusqu'à l'horizon 2030.
En 2019, sera livré un premier lot de missiles air-air de supériorité aérienne METEOR réalisés en coopération.
En 2017 sera lancé le développement du successeur du missile air-air MICA. La livraison des kits AASM (armement air-sol modulaire) déjà commandés sera achevée pendant la période.
Le lancement prévu en 2014 de l'évolution du SAMP/T et du missile ASTER 30 (BLOCK 1 NT), qui équipe également les frégates et le porte-avions, permet d'accroître les performances anti-missiles balistiques et de traiter les obsolescences missile de l'ensemble de la famille à l'échéance de leur mi-vie.
2.9. Les organismes et les services interarmées
Les forces armées continueront de s'appuyer sur les organismes interarmées qui en conditionnent l'efficacité, sur les théâtres d'opération comme sur le territoire national. C'est le cas, entre autres, du service des essences, de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information, du service du commissariat des armées, des services de soutien tels que la structure interarmées de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques de la défense, de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres et du service de soutien de la flotte.
Le service de santé des armées engagera une reconfiguration obéissant à un double principe de concentration sur ses missions majeures et d'ouverture dynamique sur la santé publique.
Il continuera en effet de jouer le rôle essentiel qui est le sien pour le soutien des soldats, particulièrement en opération, comme plus largement dans notre stratégie de défense et de sécurité nationale sur le territoire. Acteur déterminant de l'engagement opérationnel des forces, jusque dans les missions d'entrée en premier sur les théâtres d'opérations les plus exigeants, ses capacités seront, également, planifiées et sollicitées dans la gestion des crises, notamment en matière de gestion des crises sanitaires. Il prolongera les actions lui permettant de disposer de capacités uniques pour réagir aux situations en ambiance NBC.
Il sera en mesure de mettre en oeuvre un dispositif sanitaire de veille opérationnelle composé d'un ensemble de modules d'intervention susceptibles d'être projetés avec une forte réactivité et dans la durée pour tous les types de missions des forces, notamment pour la protection des populations.
Dans le même temps, les relations du service de santé des armées avec la santé publique seront renforcées dans un esprit de synergie et de complémentarité géographique et fonctionnelle, en intégrant les structures militaires d'offre de soins dans les évolutions du système de santé public.
L'administration générale et le soutien commun connaîtront une profonde réorganisation visant à améliorer significativement la qualité de l'administration, du soutien et du service rendu à l'usager en posant les fondements d'un pilotage effectif et direct des opérateurs de terrain par le service du commissariat des armées (administration de bout en bout).
2.10. Récapitulatif : les principaux équipements du nouveau modèle d'armées
D'ici 2025, la réalisation de ce modèle d'armée permettra de combler certaines lacunes dans nos capacités actuelles, par exemple dans les domaines du renseignement, du transport aérien, du ravitaillement en vol, ou de l'aéromobilité. Il implique cependant une prolongation et donc un vieillissement accru de certains équipements, ainsi que des limitations temporaires de capacités, qui pourront être partiellement atténuées par des mutualisations ou un soutien européens. La France entend, à cet égard, s'engager résolument dans l'initiative de mutualisation et de partage capacitaire (Pooling and Sharing) développée dans le cadre de l'Union européenne. Cette démarche concernera les domaines du renseignement et des communications d'origine satellitaire, du déploiement et de l'exploitation des drones de surveillance, du transport stratégique, du ravitaillement en vol, du déploiement d'un groupe aéronaval et de la logistique dans les zones de crises. La réalisation du modèle d'armées repose, en outre, sur une certaine remontée des financements, dès le troisième tiers de la période de programmation, permettant de prendre en compte, en particulier, les échéances du renouvellement des composantes de la dissuasion et la livraison de nouveaux équipements conventionnels. C'est la raison pour laquelle les armées seront organisées afin de pouvoir, dans le cadre de la différenciation des forces, tirer le meilleur parti des parcs les plus anciens, tout en exploitant les capacités des équipements modernes au fur et à mesure de leur arrivée.
Ce nouveau modèle d'armée induit de nouvelles restructurations et une adaptation des formats. Ces décisions permettront à nos forces armées d'assurer pleinement les contrats opérationnels définis, tout en mettant en oeuvre d'importantes mesures de rationalisation et de modernisation de l'action publique.
Parcs d'équipements et livraisons des principaux équipements LPM 14-195(*)
|
Fonctions stratégiques |
Principaux équipements concourant à la fonction |
Parc / contrat opérationnel Livre Blanc |
Parc 2013 |
Livraisons 14-19 |
||||
|
C&A |
Pro |
Diss |
Prév |
Int |
||||
|
X |
+ |
+ |
+ |
MUSIS |
2 |
0 |
2 |
|
|
X |
+ |
CERES |
1 système |
0 |
Livraison 2020 |
|||
|
X |
+ |
+ |
CONTACT (équipements radio + noeuds de communication) |
14 600 |
0 |
685+559 |
||
|
X |
+ |
+ |
+ |
SIA (sites) |
247 |
0 |
232 |
|
|
X |
+ |
|
+ |
+ |
MALE (systèmes/vecteurs) [SIDM Harfang] |
4/12 |
0/0 [1/4] |
4/12 |
|
X |
+ |
+ |
+ |
Syst. Drones Tact. (systèmes/vecteurs) |
2/30 |
0 |
2/14 |
|
|
X |
+ |
+ |
+ |
ISR Léger |
3 |
0 |
3 |
|
|
X |
+ |
+ |
BSAH (acquisitions ou affrètements) |
8 |
0 |
8 |
||
|
X |
+ |
+ |
+ |
SLAMF (bâtiments + système de drones) |
(4+8) |
Premières commandes sur la période |
||
|
+ |
+ |
X |
+ |
+ |
ATL2 rénovés |
15 |
0 |
4 |
|
+ |
+ |
X |
+ |
+ |
MRTT |
12 |
0 |
2 |
|
+ |
X |
LRU |
13 |
0 |
13 |
|||
|
+ |
X |
Chars LECLERC rénovés |
200 |
Commandés sur la période |
||||
|
+ |
X |
EBRC |
248 |
Commandés sur la période |
||||
|
+ |
X |
VBCI |
630 |
528 |
102 |
|||
|
+ |
X |
VBMR |
2 080 |
0 |
92 |
|||
|
+ |
+ |
X |
AIF |
90 000 |
0 |
21 340 |
||
|
+ |
+ |
X |
FELIN |
18 552 |
14 206 |
4 346 |
||
|
+ |
+ |
X |
PPT |
1 600 |
72 |
378 |
||
|
+ |
+ |
X |
MMP (postes/missiles) |
400 /2 850 |
0/0 |
175/450 |
||
|
+ |
X |
TIGRE |
Cible globale : 140 hélicoptères de reco-attaque. |
43 |
16 |
|||
|
+ |
+ |
X |
NH 90 TTH |
Cible globale :115 HM6(*) |
9 |
29 |
||
|
+ |
+ |
+ |
X |
NH 90 NFH |
27 |
11 |
13 |
|
|
+ |
+ |
X |
ATM2 CdG |
1 |
0 |
1 |
||
|
+ |
+ |
+ |
+ |
X |
FREMM |
15 frégates de 1er rang (dont FDA) |
1 |
5 |
|
+ |
+ |
+ |
+ |
X |
Rénovation FLF - développement FTI |
Commandée sur la période |
||
|
+ |
+ |
X |
FLOTLOG |
3 |
Commandés sur la période |
|||
|
+ |
+ |
+ |
+ |
X |
BARRACUDA |
6 |
0 |
1 |
|
+ |
+ |
+ |
+ |
X |
RAFALE |
225 |
118 |
268(*) |
|
+ |
+ |
X |
Rénovation M 2000D |
0 |
6 |
|||
|
+ |
+ |
X |
A 400M |
Cible globale 50 avions de transport tactique |
2 |
13 |
||
|
X |
AASM |
1 748 |
1 216 |
532 |
||||
Les principaux équipements opérationnels de nos armées aujourd'hui et en 20199(*)
|
Début 2013 |
Fin 2019 |
||||
|
Cohérence interarmées |
· Système de commandement et de conduite des opérations aérospatiales (SCCOA). · ROEM10(*) stratégique et tactique et ROIM spatial et tactique : - 2 C 160G GABRIEL ; - 2 satellites HELIOS. · 2 systèmes de drones MALE HARFANG + 2 systèmes de drones tactiques. · Systèmes d'information des armées (SIC 21, SIC F...). · Plusieurs systèmes d'information géophysiques (KHEPER, DNG3D...). · Communications par satellites souveraines (2 satellites SYRACUSE). · Moyens C2 de nivea · u MJO11(*) (nation cadre), architecture de communication résiliente, capacité de ciblage, capacité d'opérations spéciales, soutien interarmées, capacité NRBC. |
· Système de commandement et de conduite des opérations aérospatiales (SCCOA). · ROEM stratégique et tactique et ROIM spatial et tactique : - 2 C 160G GABRIEL ; - 2 satellites MUSIS. · 4 systèmes de drones MALE + 2 systèmes de drones tactiques SDT (14 vecteurs aériens) + avions ISR légers. · Système d'information des armées (SIA). · Le système d'information géophysique des armées. · Communications par satellites souveraines (2 satellites SYRACUSE). Moyens C2 de niveau SJO12(*) (nation cadre) ou d'état-major de composante de niveau MJO, architecture de communication résiliente, capacité de ciblage, capacité d'opérations spéciales, soutien interarmées, capacité NRBC |
|||
|
Forces terrestres |
· 254 chars LECLERC. · 256 AMX 10RC + 110 ERC 90. · 110 AMX 10P + 440 VBCI. · 3 200 VAB. · 157 canons de 155 mm dont 77 CAESAR + 13 LRU. · 186 hélicoptères d'attaque et de reconnaissance (39 TIGRE + 147 GAZELLE). · 121 hélicoptères de manoeuvre (90 PUMA + 23 COUGAR + 8 CARACAL. · 10 000 équipements FELIN. |
· 200 chars Leclerc à rénover. · 236 chars médians AMX 10RC13(*). · 630 VBCI. · 2 190 VAB + 92 VBMR. · 77 canons CAESAR + 13 LRU. · 140 hélicoptères d'attaque et de reconnaissance (59 TIGRE + 81 GAZELLE). · 115 hélicoptères de manoeuvre (38 NH 90 + 43 PUMA + 26 COUGAR + 8 CARACAL). · 18 552 équipements FELIN. |
|||
|
avions de surveillance maritime (12 de type FALCON et 4 ATL2). · 24 hélicoptères moyens/lourds embarqués NFH. · 40 hélicoptères légers. |
|
(dont 3 VIP). · 40 hélicoptères légers (FENNEC). |
Les réserves constituent une partie intégrante du nouveau modèle d'armée
2.11.1. La réserve opérationnelle
La réserve opérationnelle est indispensable aux forces armées pour qu'elles remplissent l'ensemble de leurs missions, notamment sur le territoire national ou en cas de crise grave.
Les axes d'évolution majeurs mis en exergue par le Livre blanc concernent :
-- une optimisation des capacités de la réserve opérationnelle par l'amélioration de la cohérence entre le niveau de formation et d'entrainement, les besoins opérationnels des armées et la durée des engagements. L'objectif est d'attirer en priorité des femmes et des hommes disposés à servir au minimum vingt jours par an et pendant plusieurs années, et dans certains cas jusqu'à cent-vingt jours pour agir en renfort des unités d'active, et ainsi accroître la fidélisation des réservistes ;
-- un recours accru et structuré au soutien de réservistes opérationnels dans des domaines déficitaires ou sensibles, tels que la cyber-défense. L'objectif sera de développer et d'animer, au sein de la réserve opérationnelle, des réseaux d'experts susceptibles de renforcer efficacement et utilement la performance de la dé