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Publié par Jean-Guy Giraud

Le Traité de Lisbonne préserve l'essentiel des deux grands principes sur lesquels a été - et demeure - basée depuis son origine, l'entreprise européenne : une Union des peuples basée sur des valeurs communes.

Il n'est peut-être pas inutile de rappeler les dispositions qui - dans le Traité sur l'Union européenne et dans le Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (tels que modifiés par le Traité de Lisbonne) ainsi que dans la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne - reprennent ces principes.

« Une Union sans cesse plus étroite ... »

- Le Préambule du Traité sur l'Union européenne et le premier article de ce Traité disposent notamment :

 * « résolus à franchir une nouvelle étape dans le processus d'intégration européenne engagé par la création des Communautés européennes. » (§1) ;

  * « résolus à poursuivre le processus créant une Union sans cesse plus étroite entre les peuples de l'Europe... » (§2) ;

 * « le présent traité marque une nouvelle étape dans le processus créant une union sans cesse plus étroite entre les peuples de l'Europe... » (art.1 §2).

- Le Préambule du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne dispose également :

 * « Déterminés à établir les fondements d'une Union sans cesse plus étroite entre les peuples européens. » (§1).

- Le Préambule de la Charte des droits fondamentaux (qui a « même valeur juridique que les traités » cf. Art. 6 §1 TFUE), rappelle également :

 * « Les peuples de l'Europe, en établissant entre eux une union sans cesse plus étroite, ont décidé de partager un avenir pacifique fondé sur des valeurs communes. » (§1).

 * « ... fondée sur des valeurs communes »

- Le Préambule du Traité sur l'Union européenne dispose :

 * « S'inspirant des héritages culturels, religieux et humanistes de l'Europe à partir desquels se sont développées les valeurs universelles ... » (§1).

- Le Préambule de la Charte des droits fondamentaux reprend la formule suivante :

 * «Consciente de son patrimoine spirituel et moral, l'Union se fonde sur les valeurs indivisibles et universelles de dignité humaine, de liberté, d'égalité et de solidarité... » (§2).

 

Simple rappel pratique pour ceux qui auraient perdu la trace de ces principes fondateurs dans les nouveaux textes - mais aussi pour ceux qui seraient tentés de les oublier ...

 

NB : Les notes et brèves précédentes des Amis du Traité de Lisbonne sont archivées sous : http://www.europarl.europa.eu/paris/4/par41eu5791.htm

 

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