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Traité de Lisbonne : quelles clauses permettent de déroger à la procédure habituelle ?
- Les clauses passerelles permettent, dans certains domaines, de passer du vote à l'unanimité à la majorité qualifiée, ou d'une procédure législative spéciale à la procédure législative ordinaire.
- Les clauses de frein permettent à un État membre, dans certains domaines, de demander la suspension d'un processus législatif qu'il estime contraire aux principes fondamentaux de son système.
- Les clauses d'accélérateur permettent de faciliter la mise en place de coopérations renforcées dans certains domaines.
- Voir ces clauses en détail ci-dessous.
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